Listes des délibérations et procès-verbaux

ARCHIVES 2025

Télécharger les listes des délibérations et les procès-verbaux des conseils municipaux 2025

• Procès-verbal CM du 18 décembre 2025 Publié le 03/02/26 - Liste délibérations CM du 18 décembre 2025 Publié le 23/12/2025 - Délibérations ici - Rapport d'activité 2024 Sicoval ici - Protocole transfert piscine Tournesol ici - Annexes protocole transfert piscine Tournesol ici - Annexes dérogation repos dominical 2026 ici - Rapport d'activité 2024 SPL Altigone ici - Convention occupation précaire APIE ici - Convention occupation précaire Ski Club ici
• Procès-verbal CM du 13 novembre 2025 Publié le 23/12/25 - Liste délibérations CM du 13 novembre 2025 Publié le 18/11/2025 - Délibérations ici - Convention mise sous pli et colisage propagande électorale ici - Convention création places de stationnement Chemin d'En Poutet ici - Convention travaux sécurisation avenue d'Ingine ici - Rapport annuel 2024 SPL Enova Aménagement ici - Rapport d'activité 2024 SDEHG ici
• Procès-verbal CM du 25 septembre 2025 Publié le 18/11/25 - Liste délibérations CM du 25 septembre 2025 Publié le 26/09/2025 - Délibérations ici - Convention Intercommunale d'Attribution 2025-2030 ici - Délibération SMEAT projet SCoT ici - Délibération EPFL convention  portage 8 rue du Coustou ici -  Délibération EPFL convention  portage 19 avenue du Lauragais ici -  Délibération EPFL convention  portage 17 avenue du Lauragais ici - Statuts Haute-Garonne Numérique ici - Rapport annuel CCA 2024 ici
• Procès-verbal CM du 7 juillet 2025 Publié le 30/09/25 - Liste délibérations CM du 7 juillet 2025 Publié le 09/07/2025 - Voeu n° 2025-1 ici - Délibérations ici
• Procès-verbal CM du 15 mai 2025 Publié le 09/07/25 - Liste délibérations CM du 15 mai 2025 Publié le 16/05/2025 - Délibérations ici - Convention groupement de commandes MP Gestion Ecole Intercommunale de Musique ici - Convention d'objectifs bibliothèques publiques ici - Etude faisabilité projet vidéoprotection ici
• Procès-verbal CM du 24 avril 2025 Publié le 09/07/25 - Liste délibérations CM du 24 avril 2025 Publié le 25/04/2025 - Délibérations ici
• Procès-verbal CM du 27 mars 2025 Publié le 16/05/25 - Liste délibérations CM du 27 mars 2025 Publié le 01/04/2025 - Délibérations ici - CFU 2024 ici - BP 2025 ici - Etat 1259 ici
• Procès-verbal CM du 13 février 2025 Publié le 01/04/25 - Liste délibérations CM du 13 février 2025 Publié le 18/02/2025 - Délibérations ici - ROB 2025 ici
• Procès-verbal CM du 16 janvier 2025 Publié le 18/02/25 - Liste délibérations CM du 16 janvier 2025 Publié le 21/01/2025 - Délibérations ici - PLH 2025-2030 Sicoval ici

ARCHIVES 2024

Télécharger les listes des délibérations et les procès-verbaux des conseils municipaux 2024

• Procès-verbal CM du 12 décembre 2024 Publié le 18/02/25 - Liste délibérations CM du 12 décembre 2024 Publié le 17/12/2024 - Délibérations ici - Rapport d'activité 2022 SPL ALTIGONE ici - Rapport d'activité 2023 SPL ALTIGONE ici
• Procès-verbal CM du 17 octobre 2024 Publié le 17/12/24 - Liste délibérations CM du 17 octobre 2024 Publié le 22/10/2024 - Délibérations ici
• Procès-verbal CM du 19 septembre 2024 Publié le 17/12/24 - Liste délibérations CM du 19 septembre 2024 Publié le 24/09/2024 - Délibérations ici - Annexe n°2024-81 ici  - Annexe n°2024-82 ici - Annexe n°2024-87 ici  - Annexe n°2024-93 ici - Annexe n°2024-94 ici
• Procès-verbal CM du 11 juillet 2024 Publié le 24/09/24 - Liste délibérations CM du 11 juillet 2024 Publié le 15/07/2024 - Délibération ici
• Procès-verbal CM du 4 juillet 2024 Publié le 24/09/24 - Liste délibérations CM du 4 juillet 2024 Publié le 09/07/24 - Délibérations ici - Annexe n°2024-75 ici  - Annexe n°2024-76 ici
• Procès-verbal CM du 23 mai 2024 Publié le 09/07/24 - Liste délibérations CM du 23 mai 2024 Publié le 28/05/24 - Délibérations ici - Annexe n°2024-42 ici  - Annexe n°2024-48 ici - Annexe n°2024-54 ici - Annexe n°2024-57 ici - Annexe n°2024-59 ici
• Procès-verbal CM du 28 mars 2024 Publié le 28/05/24 - Liste délibérations CM du 28 mars 2024 - Modificatif - Publié le 14/05/24
• Liste délibérations CM du 28 mars 2024 Publié le 04/04/24 - Délibérations ici - Annexe n°2024-41 ici
• Procès-verbal CM du 27 février 2024 Publié le 28/05/24 - Liste délibérations CM du 27 février 2024 Publié le 05/03/24  - Délibérations ici - Annexe n°2024-23 ici
• Procès-verbal CM du 18 janvier 2024 Publié le 04/04/24 -  Liste délibérations CM du 18 janvier 2024 Publié le 19/01/24  - Délibérations ici - Annexe n°2024-9 ici - Annexe n°2024-21 ici

ARCHIVES 2023

Télécharger les listes des délibérations et les procès-verbaux des conseils municipaux 2023

• PV du 7 décembre 2023 Publié le 19/01/24
• Liste délibérations CM du 7 décembre 2023 Publié le 12/12/23
• PV du 17 octobre 2023 Publié le 12/12/23
• Liste délibérations CM du 17 octobre 2023 Publié le 20/10/23
• PV du 7 septembre 2023 Publié le 20/10/23
• PV du 10 juillet 2023 Publié le 08/09/23
• PV du 1er juin 2023 Publiée le 13/07/23
• PV du 20 avril 2023 Publiée le 06/06/23
• PV du 6 avril 2023 Publiée le 06/06/23
• PV du 29 mars 2023 Publiée le 06/06/23
• PV du 9 février 2023 Publiée le 11/04/23
• PV du 19 janvier Publiée le 31/03/23

ARCHIVES 2022

• PV du 8 décembre Publiée le 31/03/23
• PV du 20 octobre Publié le 10/02/23
• PV du 29 septembre Publiée le 13/12/22
• PV du 8 septembre Publiée le 25/10/22
• PV du 7 juillet Publié le 10/02/23
• PV du 18 mai Publié le 08/07/22
• PV du 7 avril Publié le 29/07/22
• PV du 10 mars Publié le 08/07/22
• PV du 10 février

ARCHIVES 2021

• PV du 16 décembre
• PV du 28 octobre
• PV du 15 septembre
• PV du 15 juillet
• PV du 23 juin
• PV du 28 mai
• PV du 09 avril
• PV du 19 mars
• PV du 12 février