Retrouvez le support de présentation de la réunion OAP Capitouls du jeudi 16 février ci-dessous (cliquez sur l’image).
A NOTER : il s’agit d’un document de travail, ni opposable ni définitif, qui doit être examiné notamment par les services de l’État au regard de la législation, et à ce titre susceptible d’être modifié.