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Date et ordre du jour du prochain Conseil municipal

Prochain Conseil municipal : Jeudi 1er juin 2023 à 18h30, salle du Conseil municipal, à l’espace du Berjean

 

Ordre du jour :

 

URBANISME – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

  • Projet de réalisation d’une ZAC ENOVA sur la Commune de La bège / dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique

DIRECTION GÉNÉRALE – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

  • École de musique – Convention avance subvention CD31 2022/2023
  • École de musique – Tarifs de l’école de musique Escalquens, Labège, Auzielle 2023-2024

FINANCES – Rapporteur : Françoise DOISY

  • Revalorisation annuelle des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
  • Tarifs occupation du domaine public relatif aux terrasses
  • Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour certaines manifestations organisées par le Comité des fêtes sur le territoire communal
  • Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour une manifestation organisée par l’association le Lions club sur le territoire communal
  • Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité

RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur : Françoise DOISY

  • Accroissement saisonnier d’activité – Création d’un emploi non permanent affecté à la médiathèque

  • Avancements de grades – Création / Suppression de postes

QUESTIONS ORALES

 

Comment suivre le conseil municipal en live sur facebook ?

Il suffit de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder à la page publique de la ville :
https://www.facebook.com/escalquens31/

À l'ouverture du Conseil Municipal il y aura une alerte Facebook pour signifier que "Ville d'Escalquens" est en "Direct".

Vous n'avez pas besoin de compte Facebook sauf si vous voulez apporter un commentaire ou poser une question.

RÈGLES POUR POSER UNE QUESTION (en commentaires Facebook)
Les questions seront lues en fin de Conseil Municipal (lors de la clôture de séance) et elles doivent mentionner systématiquement : "Question au Conseil Municipal", votre "Nom" et "Prénom" pour être identifié(e), pas de pseudo autorisé.

Si ces 2 conditions sont respectées,  votre question sera lue lors de la séance.

Nous vous informons que certaines questions nécessitent une expertise pour apporter la meilleure réponse possible. Il ne sera donc pas forcément possible d'y répondre lors du conseil municipal.

Si toutefois vous souhaitez exposer une situation ou si vous avez une demande spécifique (ou que vous n'avez pas de compte Facebook pour écrire en commentaires) nous vous invitons à envoyer un mail à l'adresse contact@escalquens.fr ou bien passer par le formulaire contact du site. Cette demande arrivera directement au Cabinet du Maire qui pourra transmettre si nécessaire au service concerné pour vous apporter la bonne réponse.

 

Vous pouvez également revoir les conseils municipaux précédents.

 

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31750 Escalquens

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