Date et ordre du jour du prochain Conseil municipal

Prochain Conseil municipal : Jeudi 7 décembre 2023 à 18h30, salle du Conseil municipal, à l’espace du Berjean

Ordre du jour :

URBANISME – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

• Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

AFFAIRES GÉNÉRALES – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

• Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail accordée par le Maire pour 2024

FINANCES – Rapporteur : Françoise DOISY

• Adoption du programme de rénovation de l’espace Jean Cassan
• Signature d’une convention d’indemnisation avec la société CMF dans le cadre du marché de travaux de construction du gymnase
• Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les festivités de Noël

RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur : Françoise DOISY

• Convention de Participation en Prévoyance à effet au 1^er janvier 2024

• Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise à temps non complet (32h hebdomadaires) et suppression de quatre emplois permanents

• Augmentation des durées hebdomadaires de deux postes d’agents d’entretien des espaces publics et suppression des emplois d’origine

• Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois permanents au service entretien des espaces publics

VIE ASSOCIATIVE – Rapporteur : Marie-Claire LOOSE

• Convention de mise à disposition de locaux entre la commune d’Escalquens et le Sicoval dans le cadre du CLAS

ÉDUCATION – Rapporteur : Véronique ROUX

• Conventions tripartites CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) année scolaire 2023-2024

• Subvention exceptionnelle coopérative scolaire Spectacle de musique

MARCHÉS PUBLICS – Rapporteur : Marc-Olivier BEN SACI

• Avenant N°2 au marché de travaux pour l’extension de l’école maternelle des Romarins pour l’entreprise NEROCAN BATIMENT – Lot 1

SERVICE TECHNIQUE – Rapporteur : Marc-Olivier BEN SACI

• Vente d’une partie de la parcelle ZH 151 au profit de la SNCF RESEAU

• Approbation du tableau de classement des voies communales et actualisation du linéaire de voirie communale

• Demande de rétrocession d’un caveau construction libre au cimetière de « La Bruyère »

QUESTIONS ORALES