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Participez aux animations en faveur du Téléthon
29 novembre 2023
1 décembre 2023
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Date et ordre du jour du prochain Conseil municipal

Prochain Conseil municipal : Jeudi 7 décembre 2023 à 18h30, salle du Conseil municipal, à l’espace du Berjean

 

Ordre du jour :

 

URBANISME – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

  • Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

AFFAIRES GÉNÉRALES – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

  • Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail accordée par le Maire pour 2024

FINANCES – Rapporteur : Françoise DOISY

  • Adoption du programme de rénovation de l’espace Jean Cassan
  • Signature d’une convention d’indemnisation avec la société CMF dans le cadre du marché de travaux de construction du gymnase
  • Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les festivités de Noël

RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur : Françoise DOISY

  • Convention de Participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024

  • Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise à temps non complet (32h hebdomadaires) et suppression de quatre emplois permanents

  • Augmentation des durées hebdomadaires de deux postes d’agents d’entretien des espaces publics et suppression des emplois d’origine

  • Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois permanents au service entretien des espaces publics

VIE ASSOCIATIVE – Rapporteur : Marie-Claire LOOSE

  • Convention de mise à disposition de locaux entre la commune d’Escalquens et le Sicoval dans le cadre du CLAS

ÉDUCATION – Rapporteur : Véronique ROUX

  • Conventions tripartites CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) année scolaire 2023-2024

  • Subvention exceptionnelle coopérative scolaire Spectacle de musique

MARCHÉS PUBLICS – Rapporteur : Marc-Olivier BEN SACI

  • Avenant N°2 au marché de travaux pour l’extension de l’école maternelle des Romarins pour l’entreprise NEROCAN BATIMENT – Lot 1

SERVICE TECHNIQUE – Rapporteur : Marc-Olivier BEN SACI

  • Vente d’une partie de la parcelle ZH 151 au profit de la SNCF RESEAU

  • Approbation du tableau de classement des voies communales et actualisation du linéaire de voirie communale

  • Demande de rétrocession d’un caveau construction libre au cimetière de « La Bruyère »

QUESTIONS ORALES

 

Comment suivre le conseil municipal en "direct" sur Facebook ?

Il suffit de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder à la page publique de la ville :
https://www.facebook.com/escalquens31/

À l'ouverture du Conseil Municipal il y aura une alerte Facebook pour signifier que "Ville d'Escalquens" est en "Direct".

Vous n'avez pas besoin de compte Facebook pour regarder la vidéo.

Si vous souhaitez exposer une situation ou si vous avez une demande spécifique nous vous invitons à envoyer un mail à l'adresse contact@escalquens.fr ou bien passer par le formulaire contact du site. Cette demande arrivera directement au Cabinet du Maire qui pourra transmettre si nécessaire au service concerné pour vous apporter la bonne réponse.

Vous souhaitez voir ou revoir les Conseils Municipaux ?

Sur Facebook :

https://www.facebook.com/escalquens31/live_videos

Sur Youtube : (une "playlist" vous permet de les retrouver plus facilement)

Youtube-Playlist-Conseil-Municipal

 

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31750 Escalquens

contact@escalquens.fr
05 62 71 73 73

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