Services généraux
Touts les actes et arrêtés sont publiés pour une durée légale de 2 mois conformément à la réglementation en vigeur. (art. L. 2131-1 du CGCT pour les communes).
Pour consulter des actes antérieurs à 2 mois, veuillez vous rapprochez des services de la mairie d'Escalquens.
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du Maire > Publié le 20/04/2023
- Règlement intérieur Fête foraine > Publié le 18/04/2023
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du 6ème adjoint > Publié le 13/03/2023
- Port caméras mobiles police municipale > Publié le 09/03/2023
- Arrêté portant exécution d'office des travaux d'exécution des déchets et remise en état d'un terrain > Publié le 01/03/2023
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du 6ème adjoint > Publié le 21/02/2023
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du 6ème adjoint > Publié le 26/01/2023
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du Maire > Publié le 09/01/2023
- Dérogation repos dominical année 2023 > Publié le 13/12/2022
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du Maire > Publié le 13/12/2022
- Ouverture des commerces les dimanches et jours fériés pour 2023 > Publié le 13/12/2022
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du Maire > Publié le 21/11/2022
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du Maire > Publié le 21/02/2023
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du 6ème adjoint > Publié le 21/02/2023
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du 6ème adjoint > Publié le 26/01/2023
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du Maire > Publié le 09/01/2023
- Dérogation repos dominical année 2023 > Publié le 13/12/2022
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du Maire > Publié le 13/12/2022
- Ouverture des commerces les dimanches et jours fériés pour 2023 > Publié le 13/12/2022
- Délégation temporaire de signature pour suppléance du Maire > Publié le 21/11/2022