Décisions
Touts les actes et arrêtés sont publiés pour une durée légale de 2 mois conformément à la réglementation en vigeur. (art. L. 2131-1 du CGCT pour les communes).
Pour consulter des actes antérieurs à 2 mois, veuillez vous rapprochez des services de la mairie d'Escalquens.
- Assurance annulation Spectacle Escal'en scène > Publié le 30/05/2023
- Signature convention mécénat La Toulousaine > Publié le 30/05/2023
- Signature convention mécénat Imprimerie Ménard > Publié le 30/05/2023
- Signature convention mécénat Physiogenex > Publié le 30/05/2023
- Signature convention mécénat Naïo Technologies > Publié le 30/05/2023
- Signature convention mécénat JMP Chauffage > Publié le 30/05/2023
- Signature convention mécénat MKL Green Nature > Publié le 23/05/2023
- Acquisition d'un fourgon avec hayon > Publié le 12/05/2023
- Prestation de service Extension de l'école des Romarins Mission de coordonation SSI > Publié le 04/05/2023
- Acquisition d'une autolaveuse > Publié le 04/05/2023
- Acquisition de matériel de nettoyage gymnase Alice Milliat > Publié le 04/05/2023
- Convention logement communal > Publié le 24/04/2023
- Acquisition d'un sèche-linge > Publié le 17/04/2023
- Acquisition illuminations de Noël > Publié le 17/04/2023
- Acquisition de matériels espace verts > Publié le 03/04/2023
- Diagnostic amiante - Extension Les Romarins > Publié le 13/03/2023
- Exercice du droit de préemption urbain > Publié le 03/03/2023
- Remboursement tickets sports - Tennis et Ciel31 > Publié le 30/01/2023
- Travaux local police municipale - Aménagement de voirie > Publié le 30/01/2023
- Remboursement tickets sports - Défidanse et Yoshi karaté > Publié le 23/01/2023
- Remboursement tickets sports - Judo, Escal'mouuv et Taekwondo > Publié le 16/01/2023
- Demande de subvention installation pompes à chaleur et isolation bâtiment mairie > Publié le 23/12/2022
- Demande de subvention rénovation énergétique gymnase et salle des fêtes > Publié le 23/12/2022
- Avenant convention logement communal > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour dépréciation de créances douteuses 2021 > Publié le 23/12/2022
- Remboursement tickets sports - Savate boxe > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour risque contentieux > Publié le 23/12/2022
- Souscription des contrats d'assurances de la ville et du CCAS > Publié le 13/12/2022
- Remboursement tickets sports - FCE > Publié le 09/12/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - raccordement eau potable > Publié le 25/11/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - sécurisation des toitures > publié le 07/11/2022
- Acquisition d'une autolaveuse > Publié le 04/05/2023
- Acquisition de matériel de nettoyage gymnase Alice Milliat > Publié le 04/05/2023
- Convention logement communal > Publié le 24/04/2023
- Acquisition d'un sèche-linge > Publié le 17/04/2023
- Acquisition illuminations de Noël > Publié le 17/04/2023
- Acquisition de matériels espace verts > Publié le 03/04/2023
- Diagnostic amiante - Extension Les Romarins > Publié le 13/03/2023
- Exercice du droit de préemption urbain > Publié le 03/03/2023
- Remboursement tickets sports - Tennis et Ciel31 > Publié le 30/01/2023
- Travaux local police municipale - Aménagement de voirie > Publié le 30/01/2023
- Remboursement tickets sports - Défidanse et Yoshi karaté > Publié le 23/01/2023
- Remboursement tickets sports - Judo, Escal'mouuv et Taekwondo > Publié le 16/01/2023
- Demande de subvention installation pompes à chaleur et isolation bâtiment mairie > Publié le 23/12/2022
- Demande de subvention rénovation énergétique gymnase et salle des fêtes > Publié le 23/12/2022
- Avenant convention logement communal > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour dépréciation de créances douteuses 2021 > Publié le 23/12/2022
- Remboursement tickets sports - Savate boxe > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour risque contentieux > Publié le 23/12/2022
- Souscription des contrats d'assurances de la ville et du CCAS > Publié le 13/12/2022
- Remboursement tickets sports - FCE > Publié le 09/12/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - raccordement eau potable > Publié le 25/11/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - sécurisation des toitures > publié le 07/11/2022
- Acquisition de matériel de nettoyage gymnase Alice Milliat > Publié le 04/05/2023
- Convention logement communal > Publié le 24/04/2023
- Acquisition d'un sèche-linge > Publié le 17/04/2023
- Acquisition illuminations de Noël > Publié le 17/04/2023
- Acquisition de matériels espace verts > Publié le 03/04/2023
- Diagnostic amiante - Extension Les Romarins > Publié le 13/03/2023
- Exercice du droit de préemption urbain > Publié le 03/03/2023
- Remboursement tickets sports - Tennis et Ciel31 > Publié le 30/01/2023
- Travaux local police municipale - Aménagement de voirie > Publié le 30/01/2023
- Remboursement tickets sports - Défidanse et Yoshi karaté > Publié le 23/01/2023
- Remboursement tickets sports - Judo, Escal'mouuv et Taekwondo > Publié le 16/01/2023
- Demande de subvention installation pompes à chaleur et isolation bâtiment mairie > Publié le 23/12/2022
- Demande de subvention rénovation énergétique gymnase et salle des fêtes > Publié le 23/12/2022
- Avenant convention logement communal > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour dépréciation de créances douteuses 2021 > Publié le 23/12/2022
- Remboursement tickets sports - Savate boxe > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour risque contentieux > Publié le 23/12/2022
- Souscription des contrats d'assurances de la ville et du CCAS > Publié le 13/12/2022
- Remboursement tickets sports - FCE > Publié le 09/12/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - raccordement eau potable > Publié le 25/11/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - sécurisation des toitures > publié le 07/11/2022
- Convention logement communal > Publié le 24/04/2023
- Acquisition d'un sèche-linge > Publié le 17/04/2023
- Acquisition illuminations de Noël > Publié le 17/04/2023
- Acquisition de matériels espace verts > Publié le 03/04/2023
- Diagnostic amiante - Extension Les Romarins > Publié le 13/03/2023
- Exercice du droit de préemption urbain > Publié le 03/03/2023
- Remboursement tickets sports - Tennis et Ciel31 > Publié le 30/01/2023
- Travaux local police municipale - Aménagement de voirie > Publié le 30/01/2023
- Remboursement tickets sports - Défidanse et Yoshi karaté > Publié le 23/01/2023
- Remboursement tickets sports - Judo, Escal'mouuv et Taekwondo > Publié le 16/01/2023
- Demande de subvention installation pompes à chaleur et isolation bâtiment mairie > Publié le 23/12/2022
- Demande de subvention rénovation énergétique gymnase et salle des fêtes > Publié le 23/12/2022
- Avenant convention logement communal > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour dépréciation de créances douteuses 2021 > Publié le 23/12/2022
- Remboursement tickets sports - Savate boxe > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour risque contentieux > Publié le 23/12/2022
- Souscription des contrats d'assurances de la ville et du CCAS > Publié le 13/12/2022
- Remboursement tickets sports - FCE > Publié le 09/12/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - raccordement eau potable > Publié le 25/11/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - sécurisation des toitures > publié le 07/11/2022
- Remboursement tickets sports - Tennis et Ciel31 > Publié le 30/01/2023
- Travaux local police municipale - Aménagement de voirie > Publié le 30/01/2023
- Remboursement tickets sports - Défidanse et Yoshi karaté > Publié le 23/01/2023
- Remboursement tickets sports - Judo, Escal'mouuv et Taekwondo > Publié le 16/01/2023
- Demande de subvention installation pompes à chaleur et isolation bâtiment mairie > Publié le 23/12/2022
- Demande de subvention rénovation énergétique gymnase et salle des fêtes > Publié le 23/12/2022
- Avenant convention logement communal > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour dépréciation de créances douteuses 2021 > Publié le 23/12/2022
- Remboursement tickets sports - Savate boxe > Publié le 23/12/2022
- Reprise sur provision pour risque contentieux > Publié le 23/12/2022
- Souscription des contrats d'assurances de la ville et du CCAS > Publié le 13/12/2022
- Remboursement tickets sports - FCE > Publié le 09/12/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - raccordement eau potable > Publié le 25/11/2022
- Prestation de service école maternelle les Lavandes - sécurisation des toitures > publié le 07/11/2022